Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la Fondation culturelle Ahmed et Rabah Asselah, association culturelle à but non lucratif créée en 1994 et établie à Alger, en Algérie.
La Fondation œuvre pour la promotion de la création artistique, la transmission culturelle, l'organisation de manifestations et la préservation de la mémoire d'Ahmed et Rabah Asselah.
Dénomination : Fondation culturelle Ahmed et Rabah Asselah
Nature juridique : Association culturelle à but non lucratif.
Année de création : 1994
Adresse du siège : 29 A, boulevard Zighout-Youcef, Alger-Centre 16000, Algérie.
Référence d'enregistrement ou d'agrément : [À COMPLÉTER — numéro, date et autorité compétente]
Représentant légal : Kamil Asselah, président de la Fondation
Téléphone : [À COMPLÉTER — numéro officiel confirmé]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER — adresse officielle de contact]
2. Objet du site
Le site de la Fondation culturelle Ahmed et Rabah Asselah est un site institutionnel et culturel.
Il a pour objet de présenter l'histoire, les missions et les activités de la Fondation, d'informer le public sur les événements culturels et artistiques qu'elle organise ou accueille, et de donner accès à une sélection de documents, d'affiches et d'archives liés à ses activités.
Le site contribue également à la valorisation de la création artistique et à la préservation de la mémoire culturelle.
Le site ne propose actuellement ni création de compte, ni commande, ni paiement, ni collecte de dons en ligne. Aucun formulaire de contact n'est activé. Les échanges avec la Fondation s'effectuent directement par les coordonnées et services externes indiqués.
3. Hébergement et réalisation du site
Le site est destiné à être hébergé et diffusé au moyen des services de Cloudflare, qui assurent notamment des fonctions d'hébergement, de diffusion et de sécurité.
Hébergement : Cloudflare
Conception et réalisation technique : Nounmim Studio
La Fondation conserve la responsabilité des contenus éditoriaux qu'elle publie sur son site. La réalisation technique du site ne confère pas au studio de droits sur les œuvres, archives ou documents appartenant à la Fondation ou à leurs ayants droit.
4. Propriété intellectuelle et archives culturelles
Les textes, photographies, affiches, illustrations, logos, documents d'archives et autres éléments présentés sur le site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Ces contenus peuvent appartenir à la Fondation, à des artistes, photographes, auteurs, institutions ou autres ayants droit.
Leur présence sur le site n'implique pas qu'ils soient libres de droits ou librement réutilisables.
Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation d'un contenu protégé doit respecter les droits de son titulaire et, lorsque cela est nécessaire, faire l'objet d'une autorisation préalable.
Les mentions d'auteur, crédits et indications de provenance sont conservés ou ajoutés dans la mesure des informations disponibles et des droits applicables.
Toute personne souhaitant signaler une erreur d'attribution, revendiquer un droit sur un contenu ou demander l'examen de sa publication peut contacter la Fondation.
5. Informations et responsabilité éditoriale
La Fondation s'efforce de présenter des informations exactes et actualisées concernant ses activités, ses événements et ses archives.
Les informations relatives à des manifestations passées peuvent provenir de documents d'époque, de publications antérieures ou de fonds d'archives. Elles sont présentées dans leur contexte historique et peuvent être corrigées ou complétées si de nouvelles informations fiables deviennent disponibles.
Pour signaler une erreur factuelle ou demander une rectification, les visiteurs peuvent contacter la Fondation aux coordonnées indiquées dans les présentes mentions légales.
6. Liens vers des services externes
Le site peut proposer des liens vers des plateformes et services extérieurs, notamment les réseaux sociaux de la Fondation et des services de cartographie.
Réseaux sociaux :
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La présence d'un lien vers un service externe ne constitue pas une approbation de l'ensemble des contenus publiés par ce service.
7. Contact
Pour toute question relative aux activités de la Fondation, à ses publications, à ses archives ou au contenu du site, vous pouvez la contacter :
Par courrier : Fondation culturelle Ahmed et Rabah Asselah, 29 A, boulevard Zighout-Youcef, Alger-Centre 16000, Algérie.
Par téléphone : [À COMPLÉTER]
Par courrier électronique : [À COMPLÉTER]
Pour toute question concernant le traitement des données personnelles, vous pouvez également consulter la Politique de confidentialité du site.